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CHARTE DE COMMISSION

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Dernière update : 06/09/2024

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AVERTISSEMENTS
 

  • Veuillez lire les CGU avant de passer commande.

  • Vous acceptez ces conditions en signant tout devis et factures pour une commission.

  • Vous accepterez ici la politique d'utilisation de l'art à des fins personnelles et non lucratives (sauf si vous avez payé les droits commerciaux) et me créditerez pour mon travail.

  • Je n'autorise pas l'utilisation et l'upload de mon travail sur des sites d'IA.

  • L'utilisation pour des NFT est strictement interdite.

  • Les prix peuvent variés selon la complexité de votre demande.

  • Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me contacter !

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GENERAL

CLIENT
 

  • Lisez d'abord mes CGU et comprendre mes prix de commissions.

  • Vous devez être majeur pour passer commande.

  • S'il vous plaît, prenez votre temps et assurez-vous que toutes les informations soit réfléchies pour vous évitez de payer des frais.

  • Vous pouvez afficher mon travail sur des sites externes tant qu'il est crédité et lié à moi.

  • Vous ne pouvez pas upload ou héberger mon travail dans une galerie qui est destinée à afficher votre propre travail uniquement.

  • Vous ne pouvez pas revendiquer mon travail comme le vôtre.

  • Vous pouvez utiliser l'illustration pour un usage personnel, y compris : Photo de profil, fonds d'écran, personnage de JDR ...

  • Vous avez le droit d'imprimer ou de créer une reproduction physique de l'oeuvre tant qu'elle est destinée à votre usage PERSONNEL uniquement (C'est à dire PAS à vendre et SEULEMENT avec mon autorisation écrite).

  • Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI).

  • Dans le cas d'un adoptable, vous obtenez les droits sur le design du personnage.

  • Vous n'êtes pas autorisé à changer, modifier, éditer mon travail sans ma permission.

  • Vous n'êtes pas autorisé à tracer sur mes illustrations de quelque manière que ce soit.

  • Vous ne pouvez pas redessiner mon travail au détail prés dans votre style (Sauf event DTIYS).

  • Tout harcèlement dans le but de négocier une commission ou recevoir le travail plus vite que prévu n'est pas toléré ! Que ça soit en publique ou privé.

  • Les clients qui ont commandé et/ou reçu des travaux avant l'entrée en vigueur de ces CGU sont toujours liés à son contenu.

  • Si la commission est conçue comme un cadeau pour quelqu'un d'autre, les mêmes droits s'appliquent à cette personne.

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ARTISTE
 

  • Je me réserve le droit d'afficher votre œuvre finie dans ma galerie pour quelque raison que ce soit.

  • Je me réserve le droit de refuser tout projet ou client pour quelque raison que ce soit.

  • Je me réserve le droit de vous remboursez la totalité des sommes versées si je ne souhaite plus travailler sur votre projet pour quelque raison que ce soit.

  • Je m'autorise à stream votre commande sur Twitch (Sauf accord contraire)

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Je ne fais pas :

  • Portrait réaliste ou hors de mon style.

  • Mécha complexe

  • Furries.

  • Gore

  • Personnages masculins

  • Personnes agées

  • Loli +18

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ACCORD D'UTILISATION COMMERCIAL
 

  • Vous ne pouvez pas utiliser l'oeuvre pour de la redistribution ou des projets externes commerciaux (Posters, tasses, porte-clé, etc) sauf si vous avez payé les droits commerciaux.

  • Si vous souhaitez commander une commission à des fins commerciales, le prix total de la commission, ainsi que toutes autres redevances seront convenus à l'avance.

  • Les droits commerciaux n'autorisent pas à changer, modifier, éditer mon travail sans ma permission écrite.

  • Les cas suivants sont considérés comme une utilisation commerciale : La reproduction et la vente de l'oeuvre, publiquement ou privé, giveaway, les cas où vous recevez des bénéfices d'un support/plate-forme sur laquelle vous avez publié mon travail (Patreon, Youtube, Twitch, Site personnel, etc ...)

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Utilisation  -

personnelle

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Tier 1           -

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Tier 2           -​​​​

CONTENU

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➤ Posts-Banniere-Photo de profil sur réseaux sociaux

➤ Print pour utilisation personnelle

➤ Possibilité de changer les couleurs d'avatar 2D uniquement via Vtube studio, PrprLive, FaceRig

➤ Wallpaper

➤ JDR

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➤ Utilisation comme PNGtuber

➤ Utilisation comme overlay sur Twitch & Youtube

➤ Miniature Twitch & Youtube

➤ Utilisation comme banniere sur votre site perso

➤ Utilisation pour carte de visite

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➤ Reproduction / Vente / Merch (Digital ou physique)

➤ Utilisation pour votre Patreon, Onlyfan, Fansly...

➤ Giveaway (Peut être négocier)​

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Free

 

 

 

 

 

 

 

 

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TIERS

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DROITS D'AUTEUR
 

  • Conformément au CPI (articles L. 121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour l’œuvre décrite que les droits de propriété intellectuelle explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l’exclusion de tout autre, et ce, dans les limites y figurant également.

  • Je me réserve le droit de signer/filigraner mon propre travail. Je vous enverrez la commande en pleine résolution par e-mail ou via Dropbox, mais ma signature restera à la fois sur la pleine résolution et sur les versions plus petites de l'oeuvre.

  • Vous êtes responsable de la protection de vos droits sur vos design créée par moi en cas de vol et/ou copies. 

  • Je conserve les droits d'auteur sur mon travail, ce qui inclut le droit d'utiliser l'image comme échantillon à des fins de vente, d'auto promotion, ou le publier sur d'autres sites tel qu'instagram en vous créditant comme propriétaire de la conception (sauf accord contraire).

  • Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autre droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. 

  • Dans le cas d'une commande, je ne revendiquerai pas les droits sur un design de personnage à moins qu'il ne s'agisse d'un design créée par moi même. Par conséquent, je ne réutiliserai/revendrai pas l'œuvre pour des projets personnels ou commerciaux (sauf accord contraire).

  • Dans le cas d'une conception d'adoptable, je ne réutiliserai/revendrai pas les droits de la conception une fois que la propriété vous est transféré.

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DEMANDE DE CONFIDENTIALITE
 

  • Je me doit de mettre en œuvre les mesures nécessaires au respect de la protection des données personnelles pour
    empêcher que des tiers non autorisés aient accès aux données personnelles des clients, de plus je doit fixer une durée
    raisonnable de conservation des informations personnelles     (article de la loi CNIL).

  • Si vous souhaitez que votre demande soit privée, vous devez l'indiquer lors du processus de commande.

  • La demande de confidentialité implique que je ne suis pas autorisé à partager des WIP (Work In Progress = Travail en cours) sur les réseaux sociaux, ni à diffuser le processus de la commission n'importe où.

  • Cependant, cela signifie également que vous devez vous abstenir de partager vous-même de tel spoiler.

  • Ceci est particulièrement important à considérer si vous êtes un Vtuber et que vous voulez garder votre commande secrète jusqu'à votre début.

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COMMISSIONS

COMMANDE
 

  • Vous pouvez me contacter via mon site, Twitter, Instagram, ou Discord.

  • Vous recevrez une réponse de ma part pour discuter des détails et confirmer ma prise en charge de votre demande. 

  • Vous pouvez annuler une commission complètement avant d'avoir signé la facture.

  • Je m'autorise à vous aiguillez sur votre demande pour vous aidez à réaliser un travail plus harmonieux. Mais vous avez entièrement le droit de ne pas vouloir prendre en compte mon aide.

  • Si votre personnage est extrêmement détaillé, j'ai le droit de facturer des frais pour inclure ces détails. Ces frais seront indiqués avant la transaction et vous avez le droit d'apporter des modifications à votre demande (Modifier le personnage, accepter de simplifié les détails...) avant la transaction.

  • Veuillez formuler votre demande de manière claire, et la plus complète, avec des références si possible.

  • Tous les e-mails, et messages privés que vous envoyez doivent être rédigés dans l'une des langues suivantes : Français ou Anglais.

  • Une fois que les détails de la commission et le croquis sont décidés, je vous enverrez une facture à signer. Vous devez confirmer le paiement avec moi avant que je commence la mise au propre de l'oeuvre.

  • Votre pays de résidence est le même que le pays indiqué dans les coordonnées et/ou l'adresse de facturation que vous fournissez lors d'une commande.

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PAIEMENT
 

  • Les prix dépendent du motif de la commission (Arrière-plan, portrait, plein pied, ou si il n'y a pas de référence de votre oc etc...)

  • Je ne suis pas responsable des erreurs commises de votre part au cours de la transaction.

  • J'accepte les paiements via Paypal ou virement bancaire uniquement.

  • Je n'accepte que les EUR (« Euros ») ou les USD (« Dollar américain ») comme moyen de paiement. Vous êtes responsable des conversions de devises. 

  • Le paiement peut être effectué en 1 ou 2 fois selon vos besoins. (100e minimum pour le paiement en 2 fois)

  • Il est prévu que vous payez 100 % du prix à l'avance avant que je ne commence si vous avez choisis le paiement en une fois. Une fois

  • 100 % du paiement envoyé, je commencerai la mise au propre.

  • Si vous souhaitez payer en 2 fois, il vous faut me prévenir avant l'envoi de la facture.

  • Pour le paiement en 2 fois, le 1er paiement se fait dés la réception de la 1ere facture. Le 2eme paiement sera demandé 30 jours après via une 2eme facture.

  • Sauf délai de paiement supplémentaire convenu en accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au plus tard au 30e jour suivant la date de facturation (C. Com. art. L. 441-6, al.2 modifié de la loi du 15 mai 2001).

  • Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 10 % de la facture
    totale par mois de retard (lutte contre les retards de paiement/article 53 de la loi NRE), ainsi qu'à une indemnité forfaitaire
    de 40€     (C. Com. art. D441-5).

  • Je rend mon travail quand il est terminé et que j'ai reçu l'intégralité du paiement écrit sur le devis.

  • Ne m'envoyez aucun type de paiement tant que je n'ai pas confirmé que je peux accepter votre commission ET que j'ai demandé le paiement.

  • Je couvrirai les frais Paypal comme il est attendu de l'artiste par PayPal ToS. Ce que vous voyez est ce que vous devrez payer.​

  • Si le paiement n'est pas effectué dans les délais (1 mois) après que j'ai placé la facture, la commission sera annulée.

  • Veuillez noter que toutes mes ventes sont des "œuvres d'art numériques" et que c'est la "propriété intellectuelle" de l'œuvre qui est achetée

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REMBOURSEMENTS
 

  • Je peux rembourser 50% du paiement que si je n'ai pas commencé à travailler les couleurs.

  • Une fois que j'ai commencé les couleurs, il n'y aura AUCUN REMBOURSEMENT. 

  • Si j'annule moi-même un projet, je rembourserai les frais perdus et rembourserai 100%.

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RETRO FACTURATION / LITIGES
 

  • Vous n'êtes PAS autorisé à émettre une rétro facturation pour quelque raison que ce soit.

  • Si pour une raison quelconque votre compte PayPal fonctionne mal ou autorise une demande de remboursement à votre insu, vous devez me contacter dès que possible afin de résoudre le problème.

  • Vous devez me contacter lorsque vous devez annuler une demande de commission.

  • L'émission délibérée d'une rétro facturation sans me contacter pour annuler/rembourser un projet entraînera une mise sur liste noire immédiate pour vous ainsi que votre adresse e-mail et toute personne partageant votre compte PayPal, y compris les comptes annexes et peuvent engendré des poursuites judiciaires.

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FILE D'ATTENTE / PLANIFICATION / VITESSE DE TRAVAIL / DELAIS
 

  • Je prends habituellement jusqu'à 1-3 jours pour répondre à votre demande de commande initiale.

  • Vous vous réservez le droit de fixer une date limite pour votre commission. Ce délai doit être communiqué avant le paiement.

  • J'ai le droit de refuser un projet s'il y a trop peu de temps imparti.

  • Selon le travail demander et ma santé, je peux avoir besoin jusqu'à 3 mois pour réaliser votre projet.

  • Si vous êtes en liste d'attente, il n'y a pas de date de prévu pour commencer votre projet.

  • Si votre commande est en cours et que vous ne m'avez pas alerté d'une échéance, vous ne devez pas envoyer de rappels avant la fin de cette période tampon de 3 mois.

  • Même si les dates d'échéance sont discutées, il est également de la responsabilité des clients d'assurer des réponses rapides. Je ne serai pas tenu responsable d'un retard d'envoi de l'oeuvre.

  • Aucun harcèlement sur ma vitesse de travail ne sera toléré, peu importe le temps qui s'est écoulé.

  • Je travail sur les commissions dans l'ordre d'arrivé du client, sauf urgence.

  • Les frais d'urgence sont au moins de +20% de la commission. Les frais peuvent varier en fonction du projet et du délai prévu.

  • Vous vous réservez le droit d'être informé de tout retard.

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REVISIONS
 

  • J'envoi un esquisse* après avoir discuté du projet pour vous aidez à visualiser votre idée.

  • Sur les esquisses*, vous ne payez aucunes modifications mineurs (Main, expression, accessoires...), et vous avez le droit à 2 changements majeur pour ce type d'esquisse (Angle de vue, pose, background, tenue complète).

  • Des frais sont appliqués si vous me demandez plus de 2 modifications majeurs sur l'esquisse*. Réfléchissez bien à votre demande.

  • Je commence la mise au propre et l'envoi des WIP (Work In Progress = Travail en cours) une fois que le paiement prévu est effectué.

  • Ces images viendront sous la forme de fichiers .jpg ou .png en pièce jointe dans l'e-mail ou en DM.

  • Il vous incombe de vous assurez que votre commande contient les détails que vous souhaitez que je suive.

  • Je ne suis pas responsable de tout élément insatisfaisant de la conception finale si aucun commentaire n'a été donner pour le modifier.

  • Vous êtes libre de demander un WIP à tout moment.

  • Jusqu'à 3 révisions mineurs peuvent être faites gratuitement pendant la phase de mise au propre de la commission (Couleurs, expression, accessoires...)

  • Les modifications majeurs demandées durant la mise au propre demanderont des frais supplémentaires (Angle de vue, pose, background, tenue complète, changement d'angle de la lumière)

  • Chaque fois que j'envoie un WIP à un client, je demande au client de me faire un retour dessus.

  • Je ne serai pas tenu responsable de tout changement de propriétaire dudit personnage.

  • Si il y a des éléments manquants ou inexacts, c'est de ma faute et je fais les changements sans frais (Détails fournis dans la commande uniquement).

  • Je ne redessine pas à nouveau la commission complète à moins que le paiement ne soit reçu pour une deuxième commande.

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* Esquisse : Croquis trés simplifié, sans détails et sans couleurs

PRODUIT FINAL
 

  • Il peut y avoir de légères différences entre les échantillons de ma galerie et l'illustration que vous recevrez.

  • Le client doit respecter le fait que mon style artistique ne peut être altéré.

  • Le crédit à moi, l'artiste, est requis lorsque vous le publiez ou l'utilisez sur une autre plate-forme.

  • Vous êtes responsable de la sauvegarde de toutes les informations, images et autres données numériques que je fournis.

  • Toutes commissions que vous avez payé sera disponible auprès de moi pour un temps illimité. Je prends des mesures pour conserver la plupart des fichiers. Cependant, je ne peux pas garantir contre une panne d'ordinateur ou une suppression ou une perte accidentelle.

  • Je ne suis pas obliger d'afficher votre projet dans un espace public, et s'il est affiché, je ne suis pas tenu de le conserver indéfiniment. J'ai le droit de supprimer tout projet public.

  • Vous n'avez pas les autorisations de revendre les droits de votre commande a une tierce personne ou entreprise sans un contrat écrit et signé par moi-même.

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Merci d'avoir pris le temps de lire mes CGU.
Je tiens à votre confort et au miens durant une commande.
Je ne souhaite pas de malentendu et mes CGU sont là pour être la plus transparente possible avec vous.
N'hésitez pas à me contacter si vous avez la moindre demande ou question ♡

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